Délibérations et arrêtés

Arrêtés

2017

N° 1/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'UTD Nord/Est

N° 2/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise EJL

N° 3/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise EMULITHE

N° 4/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise AXIMUM

N° 5/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise SIGNATURE

N° 6/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise AXIMUM

N° 7/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise EIFFAGE ÉNERGIE

N° 8/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation sur la RD445 à Fleury-Mérogis pour l'entreprise CHADEL

N° 9/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de circulation des piétons rue Condorcet à Fleury-Mérogis

N° 10/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de circulation des piétons sur la voirie communale pour la société GTO

N° 11/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de circulation des piétons sur l'ensemble des voiries communales pour la société l'Essonnoise

N° 12/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de circulation des piétons sur l'ensemble des voiries communales pour les sociétés SFEV et l'Essonnoise

N° 13/2017 - Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du jeudi 12 janvier au dimanche 15 janvier 2017 inclus

N° 14/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard-Aubert face au n° 1 bis à Fleury-Mérogis

N° 15/2017 - Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du samedi 21 janvier au dimanche 22 janvier 2017 inclus

N° 16/2017 - Fermeture du parc de la Greffière pour raison d’intempéries

N° 18/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 2 rue Roge-Clavier à Fleury-Mérogis

N° 19/2017 - Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du samedi 27 janvier au dimanche 29 janvier 2017 inclus

N° 21/2017 - Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue du Conseil National de la Résistance et rue Marchand et Feraoun à Fleury-Mérogis

N° 22/2017 - Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du samedi 4 février au dimanche 5 février 2017 inclus

N° 23-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Marie-Marvingt à Fleury-Mérogis

N° 24-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société AXIMUM

N° 25-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société GTO

N° 26-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons sur l’ensemble du territoire communal pour la société SATELEC

N° 28-2017 – Interdiction de stationner et de s’arrĂŞter sur les voix intĂ©rieures du quartier des RĂ©sidences « Le Logement des fonctionnaires Â»

N° 29-2017 – Autorisation d’occupation du domaine public, 241 rue de la Coulée Verte

N° 30-2017 – Délégation de pouvoirs en qualité d’officier d’état civil à Monsieur NACEH, conseiller municipal

N° 31-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Salvador-Allende à Fleury-Mérogis

N° 32-2017 – Défense extérieure contre l’incendie

N° 33-2017 – Ouverture au public du complexe sportif Auguste-Gentelet

N° 36-2017 – Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du vendredi 3 mars au dimanche 5 mars 2017 inclus

N° 38-2017 – Interdiction d’accès aux terrains de football, d’Honneur, Felder et Poussin pour raison d’intempéries du lundi 6 mars au mardi 7 mars 2017 inclus

N° 39-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard-Aubert (rue Maryse-Bastié) à Fleury-Mérogis

N° 40-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rues Martin-Luther-King, de la Mérantaise, de la Coulée Verte, du Voilan, 1 rue Robert-Desnos et 2 rue Marc-Chagall à Fleury-Mérogis

N° 41-2017 – Interdiction d’accès au terrain de football Felder pour raison d’intempéries du jeudi 9 mars au dimanche 12 mars 2017 inclus

N° 44-2017 – Autorisation d’occupation du domaine public pour l’installation d’œuvres artistiques

N° 46-2017 – Autorisation d’occupation du domaine public, sur le parvis de la salle Malraux le samedi 13 mai 2017, dans le cadre d’un concert de jazz

N° 47-2017 – Réglementation de la circulation et du stationnement lors de la brocante 2017

N° 48-2017 – occupation du domaine public dans le cadre de la brocante 2017

N° 50-2017 – ArrĂŞtĂ© d’ouverture au public de l’établissement « La Ferme Blanche Â»

N° 51-2017 – Demande de destruction de véhicules mis en fourrière, société HDAS

N° 53-2017 – Interdiction de circulation sur les voies et les lieux publics de motos de petite taille et quads sur le territoire de la commune de Fleury-Mérogis

N° 55-2017 – Propreté, salubrité et intégrité du domaine public

N° 56-2017 – Portant interdiction de la consommation d’alcool sur certaines voies publiques et certaines voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que leurs dépendances et dans les autres lieux extérieurs même non ouverts à la circulation générale et accessibles au public

N° 57-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Edouard-Aubert (rue Maryse-Bastié) à Fleury-Mérogis

N° 58-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Clément-Ader et rue Edouard-Aubert à Fleury-Mérogis

N° 59-2017 – Autorisation d’occupation du domaine public, rue Roger-Clavier (terrain des 7 Hectares), société Terrasol Environnement

N° 60-2017 – Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la commune de Fleury-Mérogis

N° 61-2017 – Interdiction permanente d’utilisation de barbecue, de tout autre dispositif de cuisson et d’allumage de feux

N° 62-2017 – Autorisation d’occupation du domaine public, à la Pointe Verte, rue Roger-Clavier, le vendredi 23 juin 2017, dans le cadre d’un concert

N° 63-2017 – Réglementation du stationnement et de la circulation lors du tir du feu d’artifice du 14 juillet 2017

N° 64-2017 – Autorisation d’occupation du domaine public, sur le parc de la Coulée Verte, dans le cadre de l’accueil de la yourte de la compagnie Les Frères Kazamaroffs

N° 66-2017 – Réglementation du stationnement pour l’accueil du camion de la compagnie Les Frères Kazamaroffs, rue Salvador-Allende, du 12 au 24 juin

N° 67-2017 – Arrêté d’ouverture au public de la salle « La Verrière »

N° 68-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons 3 rue Clément-Ader à Fleury-Mérogis

N° 69-2017 – Délégation de fonctions à Madame Le Guern, 4e adjointe au Maire

N° 71-2017 – Portant interdiction de la consommation d’alcool et de la vente d’alcool à emporter sur certaines voies publiques et certaines voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que leurs dépendances et dans les autres lieux extérieurs même non ouverts à la circulation générale et accessibles au public

N° 72-2017 – Portant autorisation de circuler à double sens de la voie de desserte qui part de la rue Clément-Ader et qui traverse la parcelle 306 (le long de la RD19)

N° 73-2017 – Portant interdiction de la consommation d’alcool sur certaines voies publiques et certaines voies ouvertes à la circulation publique, ainsi que leurs dépendances et dans les autres lieux extérieurs même non ouverts à la circulation générale et accessibles au public

N° 74-2017 – Règlement de la salle des Familles

N° 75-2017 – Règlement de prêt des salles Gavroche et Wiener

N° 76-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons rue Anaïs-Nin angle rue Hannah-Arendt à Fleury-Mérogis

N° 77-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, chemin de l’Hôtel Dieu à Fleury-Mérogis

N° 78-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, 2 rue Jacques-Decour à Fleury-Mérogis, pour la société ACCES TP

N° 79-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, avenue du Docteur Fichez (RD445) à Fleury-Mérogis

N° 80-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, rue Clément-Ader et rue Edouard-Aubert à Fleury-Mérogis

N° 81-2017 – Autorisation d’occupation du domaine public, 109 rue Rosa-Parks, PIZZA ROSA

N° 82-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, chemin de l’Hôtel Dieu à Fleury-Mérogis

N° 83-2017 – Autorisation d’occupation du domaine public par un camion-grue, rue du CNR, société VERDOIA

N° 84-2017 – Réglementation provisoire en matière de circulation, de stationnement et de protection des piétons, 18-40 rue André-Malraux à Fleury-Mérogis

N° 85-2017 – Interdiction d’accès aux terrains de sports pour la réfection annuelle durant l’été 2017

 

2016

N° 18/2016 - Elimination des chenilles processionnaires